Europe · Cas d'usage Peppol
Les cas d'usage de la facturation électronique sur Peppol
Belgique, Luxembourg, Pays-Bas et tous les pays du réseau Peppol : les situations de facturation les plus courantes, racontées sur un exemple, avec un schéma animé.
En bref
Dans les pays qui utilisent le réseau PeppolPeppolRéseau et standard européen d'échange de documents électroniques (dont les factures), utilisé notamment en Belgique et a…Voir dans le glossaire →, les mêmes situations reviennent : plusieurs commandes sur une facture, un acompte, un avoir, un affacturage… Ces cas valent dans tous les pays PeppolPeppolRéseau et standard européen d'échange de documents électroniques (dont les factures), utilisé notamment en Belgique et a…Voir dans le glossaire → ; seules certaines règles de TVA changent d'un pays à l'autre.
Mis à jour le
Famille
Paiement
- Facture déjà payéeLe client a déjà payé quand la facture part : elle le dit, et ne réclame plus rien.Voir le cas
- Paiement par carteUn achat réglé avec la carte de l'entreprise : la facture dit quelle carte a payé.Voir le cas
- Affacturage : payer un tiersVous avez cédé votre facture à un affactureur : le client doit payer l'affactureur, pas vous.Voir le cas
- Escompte pour paiement rapideVous accordez une remise si le client paie vite : la condition figure sur la facture.Voir le cas
- Prélèvement SEPALe client vous a donné un mandat de prélèvement : la facture annonce le prélèvement au lieu de demander un virement.Voir le cas
Famille
Cycle de vie
- Facture d'acompteVous demandez une avance au client avant de livrer, et cette avance a sa propre facture.Voir le cas
- Facture finale après acompteLa facture du prix entier, qui rappelle l'acompte et ne réclame que le reste.Voir le cas
- AvoirVous annulez tout ou partie d'une facture : l'avoir rembourse ou réduit ce que le client doit.Voir le cas
Famille
TVA
- Deux taux de TVA sur la même factureUne même facture porte des articles à des taux de TVA différents : un détail de TVA par taux.Voir le cas
- Livraison intracommunautaireVous livrez un client d'un autre pays de l'Union : la livraison est exonérée, et la facture doit dire pourquoi.Voir le cas
- AutoliquidationC'est le client qui paie la TVA à votre place : la facture part sans TVA, avec la mention d'autoliquidation.Voir le cas
- Régime de la margeVous revendez des biens d'occasion : la TVA porte sur votre marge, et la facture ne la montre pas.Voir le cas
Démarrer
Parlons de vos flux : 30 minutes suffisent
1 · Testez
Notre sandbox, avec vos premières factures de test.
2 · Pilotez
Un premier périmètre réel : une entité, un pays.
3 · Déployez
Les autres entités, pays et plateformes, à votre rythme.